Licence de drone : le guide complet 2024
Licence de drone : le guide complet 2024
Naviguer dans le vaste ciel n'est plus un rêve réservé aux avions et aux oiseaux. Avec l'avènement des drones, l'accès à l'espace aérien est devenu une réalité fascinante pour les professionnels et les amateurs de technologie. En 2024, la popularité des drones a atteint des sommets sans précédent, ouvrant de nouvelles opportunités dans des domaines tels que la photographie aérienne, la vidéo aérienne, l'acquisition de donnée par les airs, le transport de personnes, et même les livraisons de marchandise dans un futur proche.
Avec ces opportunités viennent aussi des responsabilités. La réglementation sur les drones s'est considérablement développée, notamment en France et dans l'Union européenne ces dernières années. Les licences de drones, les formations, les examens et les restrictions sont devenus des éléments essentiels pour garantir un ciel sûr et réglementé.
Naviguer dans le ciel en 2024 n'est pas seulement une question de pilotage ; c'est une question de connaissances, de compétences, et d'adhésion aux lois en constante évolution. Cet article, intitulé "Naviguer dans le ciel : tout sur les licences de drone en 2024", vise à vous fournir un guide complet et à jour sur ce que vous devez savoir pour prendre votre envol.
Qu'est-ce qu'une licence de drone ?
Une licence de drone est un permis officiel qui autorise un pilote de drone à opérer dans certaines zones et dans des conditions spécifiques.
La licence de drone est applicable à différents types d'aéronefs télécommandés, y compris les drones de loisir et ceux utilisés pour une activité commerciale. La formation est une étape essentielle pour obtenir une licence de drone. Elle couvre la théorie, la pratique et les réglementations nécessaires pour faire voler un drone en toute sécurité.
Les drones sont généralement classés en différentes catégories basées sur le poids, la distance opérationnelle, et l'utilisation prévue, ainsi, les exigences de licence peuvent varier selon la catégorie.
Le pilote de drone ou télépilote doit être formé et passer un examen théorique et pratique pour prouver sa compétence à voler en toute sécurité et en conformité avec la réglementation. Il doit comprendre les principes de vol et suivre des règles strictes pour opérer dans diverses zones qui peuvent être sensibles.
Quelle licence faut-il pour piloter un drone ?
La Réglementation Européenne, applicable depuis 2020, instaure la notion fondamentale du niveau de risque de la mission. Elle permettant de classifier votre vol dans 3 catégories : Ouverte (risque faible), Spécifique (risque modéré) et Certifiée (risque élevé).
Pour faire simple : Que ce soit pour une utilisation Loisir ou Professionnelle, la question à se poser dorénavant est : quel est le niveau de risque de ma mission ? Mon vol va-t-il se situer dans une zone dite "sensible" ou non ? (Agglomération, proche aéroport, zone restreinte/interdite/dangereuse, zone protégée etc.) Le seul moyen de répondre à cette question est de consulter les cartes aéronautiques officielles mises à disposition par le ministère.
- la carte Restriction UAS catégorie ouverte et aéromodélisme
- la carte OACI VFR 500
les deux sont disponible sur le Géoportail. ( Il y a de nombreux autres outils que nous vous enseignons en formation)
1- Licence de Pilote de Drone en Catégorie Ouverte (risque faible) en sous-catégorie A1 et A3 : (Loisir + Pro)
(A1 = Survol de personnes isolées toléré avec drone de classe C0 (<250g) ou accidentel en C1 (<400g), A3 = drone <25kg de classe C2, C3 , C4, loin des personnes et à 150m des zones résidentielles, commerciales, récréatives ou industrielles).
- Pour qui ? Les télépilotes de loisir (âge minimum 14 ans) hors associations d'aéromodélisme et les exploitants professionnels qui opèrent sur des opérations à faible risque (en vue direct, hors zones restreintes).
- Exigences : Examen théorique A1 A3 gratuit en ligne de 40 questions à valider. Taux de bonnes réponses de 75% attendu. Pas de formation pratique particulière.
2- Licence de Pilote de Drone en Catégorie Ouverte (risque faible) en sous-catégorie A2 : (Loisir + Pro)
(A2 = Drone classe C2, survol de personnes interdit, vol à 5m des personnes en mode basse vitesse sinon 30m).
- Pour qui ? Mêmes profils qu'en sous catégorie A1 et A3.
- Exigences : Avoir obtenu l'examen théorique A1 A3 + un deuxième examen théorique plus poussé en ligne (BAPD, 30€). Formation pratique à suivre, possibilité en auto-formation dans les conditions A1 et A3.
3- Licence de Pilote de Drone en Catégorie Spécifique (risque modéré) en S1 S2 S3 ou STS-01 STS-02: (Pro)
(S1 = hors zone sensible, S2 ou STS-02 = hors vue + drone de classe C6 (coupure moteur), S3 ou STS-01 = zone peuplée + drone de classe C5 (parachute))
- Pour qui ? Les pilotes qui ont besoin de voler dans des zones normalement restreintes, comme près d'aéroports ou dans des espaces urbains densément peuplés et avec des drones lourds (<4Kg)
- Exigences : Être titulaire d'un Certificat d'Aptitude Théorique de Télépilote (CATS) délivré après la réussite d'un examen auprès de la DGAC. 40 questions, 75% de réussite, 1h30min, coût 65€. Avoir obtenu une attestation de suivi de formation pratique aux scénarios STS auprès d'un organisme de formation.
4- Licence de Pilote de Drone en catégorie Certifiée (en cours de développement) : catégorie dont dépendra les vols transport de marchandise et de personnes et autre ...
Comment obtenir une licence de drone ?
Comme nous l'avons vu, obtenir une licence de drone va dépendre de l'utilisation que vous allez en faire et du niveau de risque que la mission va impliquer.
Voici quelques étapes pour vous accompagner:
1- Déterminer la masse et l'usage du drone : Identifiez si votre drone est destiné à un usage professionnel ou loisir, et déterminez sa catégorie de poids. Le poids déterminera la classe de votre drone et l'usage que vous pourrez en faire. Il existe 7 classes actuellement (2024) : C0 C1 C2 C3 C4 = Catégorie Ouverte, C5 C6 = Catégorie Spécifique.
(Consultez nous pour plus de précisions)
2- Inscription et Enregistrement : Inscrivez-vous sur Alpha Tango.
Si votre drone est >250g ou est équipé d'une caméra, vous devez vous enregistrer en tant qu'Exploitant d'UAS quelle que soit la catégorie d'exploitation envisagée. (Vous intégrez ainsi la base de donnée européenne.)
Si votre drone est >800g, vous devez également l'enregistrer sur le portail Alpha Tango si vous en êtes le propriétaire. (Loi française)
Si vous comptez évoluer en Catégorie Spécifique il vous faudra déclarer tous les drones de votre exploitation auprès de la DGAC via votre déclaration d'activité sur le portail Alpha Tango. (vous déclarez à l'autorité les drones que vous allez utiliser pour votre activité professionnelle uniquement)
3- Suivre une Formation Théorique et Pratique : Les formations théoriques A1 et A3 de la Catégorie Ouverte sont gratuites et accessibles en ligne sur le portail Alpha Tango, la formation théorique A2 elle est payante (30€) et présente un niveau de connaissance légèrement supérieur.
Pour la Formation Pratique Basique, obligatoire en Catégorie Spécifique, participez à une formation de drone pratique auprès d'un centre de formation fiable.
Pour la Formation Théorique en Catégorie Spécifique, il est recommandé de passer en centre de formation de drone, bien que non obligatoire, pour mettre toutes les chances de votre côté. En effet il existe des manuels ou des plateformes dédiés à l'entrainement à l'examen mais rien ne vaut un échange physique avec un formateur compétent et pédagogue.
4- Passer l'Examen : Soit en ligne (Alpha Tango) en Catégorie Ouverte soit en présentiel auprès d'un centre d'Examen DGAC pour la Catégorie Spécifique (65€ + inscription sur le portail Océane).
5- Obtenir l'Attestation ou la Licence :
- En Catégorie Ouverte vous obtenez vos licences instantanément après validation. Téléchargeables sur Alpha Tango. Valables 5 ans.
- En Catégorie Spécifique , une fois l'examen réussi vous obtenez votre licence papier de télépilote de drone dans 3 à 5 semaines. Attention, aucun duplicata ne vous est donné en cas de perte ou de détérioration. Période de validité illimitée ... jusqu'aux prochaines évolutions réglementaires !!!
6- Maintenir et renouveler la licence : Comme indiqué ci-dessus, certaines licences de drone ont une date de fin de validité. Il est fort probable qu'un simple clic soit nécessaire pour renouveler sa licence. Un message d'information vous sera transmis avant la date d'expiration.
Gardez néanmoins à l'esprit que nous sommes encore en période de transition réglementaire (fin prévue au 1er janvier 2026) , certains examens sont encore en cours de création et d'autres en cours d'évolution. Il est impératif donc de toujours garder une veille réglementaire, à la fois concernant vos droits et devoirs en matière d'utilisation d'un drone, mais aussi vos obligations en matière de formation et qualifications de télépilote de drone.
N'oubliez pas non plus que toutes vos qualifications obtenues sont à présenter en cas de contrôle de l'autorité.
Pour plus d'informations n'hésitez pas à nous contacter, nous nous ferons un plaisir de vous expliquer tout cela.
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